Le Gouvernement rétropédale face à un marché de la rénovation en berne
Publié le :
20/03/2024
20
mars
mars
03
2024
Source : www.actu-environnement.comLe Gouvernement réintègre les monogestes de travaux pour prétendre à l'aide MaPrimeRénov'. Son objectif est aussi d'augmenter le nombre d'Accompagnateurs Rénov' et d'entreprises labellisées RGE tout en luttant contre la fraude... Lire la suite
Historique
-
Responsabilité du constructeur d’ouvrage : revirement de jurisprudence
Publié le : 03/04/2024 03 avril avr. 04 2024Droit immobilier / Droit de la constructionQuelques mois après l’installation d’un insert dans la cheminée d’une maison,...Source : www.actu-juridique.fr
-
Responsabilité de l’installateur d’un élément d’équipement sur existant : revirement de jurisprudence !
Publié le : 29/03/2024 29 mars mars 03 2024ActualitésS’ils ne constituent pas un ouvrage, les éléments d’équipement adjoints à l’e...Source : www.efl.fr
-
Le Gouvernement rétropédale face à un marché de la rénovation en berne
Publié le : 20/03/2024 20 mars mars 03 2024Droit immobilier / Droit de la constructionLe Gouvernement réintègre les monogestes de travaux pour prétendre à l'aide M...Source : www.actu-environnement.com
-
Imprévision : pas de révision d’un contrat d’édition même si le prix du papier et de l’énergie a flambé
Publié le : 18/03/2024 18 mars mars 03 2024ActualitésMême si la forte hausse du prix du papier et de l’énergie rend excessivement...Source : www.efl.fr